Prévention & Sécurité

Prévention et sécurité en lycée professionnel

Règlementation relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix huit ans

La carte heuritique présentant les évolutions de la règlementation



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CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE n° 11 du 23 octobre 2013
  annexe_1_FICHE_1_travaux exposant à des agents chimiques dangereux ACD
  annexe_1_FICHE_2_travaux exposant à des agents biologiques
  annexe_1_FICHE_3_travaux exposant à des vibrations mécaniques
  annexe_1_FICHE_4_travaux exposant à des rayonnements
  annexe_1_FICHE_5_travaux en milieu hyperbare
  annexe_1_FICHE_6_travaux exposant à un risque d'origine électrique
  annexe_1_FICHE_7_travaux comportant des risques d'efondrement et d'ensevelissement
  annexe_1_FICHE_8_conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levage
  annexe_1_FICHE_9_travaux nécessitant l'utilisation d'équipement de travail
  annexe_1_FICHE_10_travaux temporaires en hauteurs
  annexe_1_FICHE_11_travaux avec des appareils sous pression
  annexe_1_FICHE_12_travaux en milieu confiné
  annexe_1_FICHE_13_travaux exposant à des températures extrèmes
  annexe_1_FICHE_14_travaux au contact d'animaux
   

Posté le 06/01/2014 1024

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